Le transfert d’entreprise

Guide de référence

Ce guide de référence sur le transfert d’entreprise est le fruit d’une collaboration spéciale entre divers organismes et institutions de l’industrie financière.

Ce document constitue un véritable guide de référence pour les intervenants dans cet univers complexe. Il met en commun les connaissances de ses collaborateurs et présente une approche cohérente du processus de transfert d’entreprise.

La raison d’être du Guide de référence? Favoriser une meilleure compréhension des tâches et des responsabilités des professionnels et des spécialistes qui interagissent auprès des cédants et des repreneurs. Par ce nouvel éclairage, ce guide aspire à faciliter leur collaboration, guider leurs actions et favoriser le succès des entrepreneurs d’ici.

Objectifs

Créer un outil pour les intervenants pour les guider dans leurs efforts
de collaboration en vue de mieux soutenir les entrepreneurs dans leur processus de transfert d’entreprise;
Sensibiliser les intervenants quant aux rôles et aux responsabilités spécifiques qui leur incombent dans un processus intégré de transfert d’entreprise;
Permettre une compréhension plus approfondie des éléments de pratique
des autres champs d’expertise à prendre en considération dans un processus structuré et complexe;
Ultimement, contribuer à la pérennité des entreprises du Québec.

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Quelques témoignages

Gabriel Power
Titulaire de la Chaire IG Gestion de patrimoine en planification financière de FSA ULaval
La Chaire est fière de pouvoir offrir un guide approfondi sur le transfert d’entreprise, à un moment où 78 % des propriétaires d’entreprises familiales ont élaboré un plan de relève ou prévoient de céder les rênes à la prochaine génération d’ici 3 ans. Nous sommes convaincus qu’il saura accompagner toutes les personnes du secteur, pour le meilleur bénéfice des entrepreneurs et des entrepreneures.
Chantal Lamoureux
Présidente-directrice générale et secrétaire générale de l’Institut québécois de planification financière (IQPF)
Nous sommes très fiers d’avoir pu contribuer à ce projet collectif d’envergure. Ce guide de référence répond à un réel besoin des professionnels qui accompagnent les entrepreneurs dans la planification et la réalisation de leur projet de transfert. Incontestablement, il devient la référence essentielle pour atteindre une collaboration fructueuse pour tous les intervenants au projet. Le langage commun et les outils proposés sont des gages de succès dans les projets qui réunissent plusieurs expertises pour la pérennité des entreprises. Pour l’Institut québécois de planification financière, ce guide représente un acte concret pour atteindre sa mission de développement des compétences des savoirs, du savoir-faire et du savoir-être des professionnels d’aujourd’hui et de demain. Tout cela dans le but de contribuer au mieux-être financier des personnes, des familles et des collectivités.
Me Marie Elaine Farley
Présidente de la direction de la Chambre de la sécurité financière
Avec ce guide, les personnes qui interviennent lors d’un transfert d’entreprise auront une meilleure compréhension de leurs tâches et de leurs responsabilités. Les membres de la Chambre — et en particulier les planificateurs financiers — peuvent jouer un rôle important pour combattre le «spectre de fermeture» craint par le CTEQ. Ils sont bien placés pour sensibiliser leurs clients à cet aspect de la gestion de leur entreprise et pour les aider à planifier le transfert.
Stéphane Brunelle
Directeur général de la Chambre des notaires du Québec
La création du Guide de transfert d’entreprise est la preuve qu’une table de concertation peut aboutir à a de très belles choses en un temps record.

Ce guide met en évidence l’ensemble de l’écosystème impliqué dans un transfert d’entreprise et montre bien l’importance, tant pour le repreneur que pour le cédant, d’être accompagné par les bons experts. Un transfert d’entreprise, c’est bien plus qu’un changement de propriétaire, c’est la planification financière, juridique et humaine d’une entreprise, de ses propriétaires (présents, passés et futurs) et de ses employés, fournisseurs et clients.

Bref, la Chambre des notaires est convaincue que ce Guide de transfert d’entreprise jette les bases d’un avenir prometteur pour la relève économique de l’entrepreneuriat québécois.
Geneviève Mottard
Présidente et chef de la direction de l’Ordre des CPA du Québec
C’est un privilège pour l’Ordre de nous associer à cet outil important pour la pérennité de notre écosystème entrepreneurial.
Maripier Tremblay, DBA
Professeure titulaire de management de FSA ULaval
Je suis très heureuse d’avoir pu contribuer à la réalisation de ce guide. Les capacités d’adopter une vision plus systémique du transfert d’entreprise, en incluant les enjeux humains, et de travailler de façon plus décloisonnée, s’avèrent primordiales pour les experts et les professionnels qui accompagnent les entrepreneurs dans le processus. Pour moi ce guide s’inscrit dans cette vision, et leur permettra de travailler plus efficacement, au plus grand bénéfice de leurs clients.
Simon Houle, Pl. Fin., CIM
Gestionnaire de portefeuille adjoint d’Archer gestion de patrimoine inc.
L’industrie avait besoin d’un outil comme celui-ci! C’est vraiment pratique de tout retrouver au même endroit! Le guide permettra de mieux encadrer les propriétaires et augmentera assurément le taux de réussite de ce genre de transaction.
Johanne Blanchard
Vice-présidente (Québec) et conseillère juridique d’IG Gestion de patrimoine
Ce guide est un excellent outil qui regroupe les commentaires d’experts de plusieurs domaines, pour faciliter une transition adéquate durant le transfert d’entreprise. Il s’agit d’un guide convivial, pratique et surtout très utile pour couvrir les différentes facettes de cette étape tellement importante.
Diane Benoit, BAA, M. Fisc.
Directrice des opérations de l’Association de planification fiscale et financière (APFF)
Voilà un outil très précieux pour les professionnels œuvrant dans les multiples facettes du transfert d’entreprise!

Félicitations à la Chaire IG Gestion de patrimoine en planification financière de l’Université Laval et à tous les collaborateurs ayant participé à l’élaboration de ce guide!